Mentions Légales

Contacter le responsable de la publication : contact@azral.fr

Le responsable de la publication est une personne morale.

Le Webmaster est : Marc-Antoine BUZENET

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L’hébergeur du site est : Netlify

Adresse de l'hébergeur : 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, California 94107 aux Etats-Unis

Site web de l'hébergeur : https://www.netlify.com/

Informations sur l'entreprise :

Dénomination sociale : AZRAL

Forme juridique : EURL

Montant du capital social : 6200 euros

Numéro SIREN : 943816611

Numéro SIRET : 94381661100017

RCS : Nanterre

Numéro de TVA intracommunautaire : FR57943816611

Code NAF : 4321A

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.azral.fr.

Le site https://www.azral.fr regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site. Le site https://www.azral.fr est mis à jour régulièrement par Marc-Antoine BUZENET.

AZRAL Rénovation s’efforce de fournir sur le site https://www.azral.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité

Le site https://www.azral.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, AZRAL Rénovation s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, AZRAL Rénovation ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

AZRAL Rénovation est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site https://www.azral.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AZRAL Rénovation, propriétaire du site à l'email : contact@azral.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, ainsi que par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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